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Marques déposées par MOUTARDIER Philippe
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Cuvée Porcelaine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Porcelaine
MOUTARDIER Philippe

Numéro de dépôt :
3851513
Date de dépôt :
05/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2021
Cuvée Porcelaine de MOUTARDIER Philippe

Présentation de la marque Cuvée Porcelaine

Déposée le 5 août 2011 par MOUTARDIER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Porcelaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est MOUTARDIER Philippe domicilié(e) 7, Route de Pavant - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque Cuvée Porcelaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Porcelaine est expirée depuis le 5 août 2021.


MOUTARDIER Philippe - 7, Route de Pavant - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; champagne.