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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUTARDE
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WAR DATA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WAR DATA
MOUTARDE SARL

Numéro de dépôt :
1757139
Date de dépôt :
22/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/04/2001

Présentation de la marque WAR DATA

Déposée le 22 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUTARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « WAR DATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUTARDE domicilié(e) 3 rue Henri Duchêne, 75015 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine Masurel - France.

La marque WAR DATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WAR DATA est expirée depuis le 22 avril 2001.

MOUTARDE a également déposé les autres marques suivantes : LE JEU DU CODE BARRE , MOUTARDE


MOUTARDE SARL - 3 rue Henri Duchêne, 75015 Paris - France


Antoine Masurel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-04

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux ; matériel d'instruction et d'enseignement ; matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Education. Institution d'enseignement. Edition de livres, revues. Abonnement de journaux. Prêts de livres. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareil de projection de cinéma et accessoires, de décor de théâtre. Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Et plus particulièrement jeux de société.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.