Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUTARDE MONTONEZ
Moutarde Paul Jacquemin, P. Billoud

Numéro de dépôt :
959388
Date de dépôt :
01/06/1976
Lieu de dépôt :
Lyon

Présentation de la marque MOUTARDE MONTONEZ

Déposée le 1 juin 1976 par Moutarde Paul Jacquemin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « MOUTARDE MONTONEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Moutarde Paul Jacquemin, P. Billoud domicilié(e) (soc. an.), 24-30, rue de la Gare, Lyon. - France.

La marque MOUTARDE MONTONEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MOUTARDE MONTONEZ est expirée depuis le 1 juin 1986.

Moutarde Paul Jacquemin a également déposé les autres marques suivantes : JACQUEMIN , LE COQ , LA DIJONNAISE , ASSIETTE ANGLAISE , JYKA , LE COQ , JYKA , QUEYREL , JACQUEMIN , PIC FOR


Moutarde Paul Jacquemin, P. Billoud - (soc. an.), 24-30, rue de la Gare, Lyon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519

Moutarde et condiments.