Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELPIC
Numéro de dépôt :
939252
Date de dépôt :
07/11/1975
Lieu de dépôt :
Lyon
Présentation de la marque ELPIC
Déposée le 7 novembre 1975 par Moutarde Paul Jacquemin P. Billoud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « ELPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ELPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ELPIC est expirée depuis le 7 novembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489