François DILIGENT
Présentation de la marque François DILIGENT
Déposée par voie électronique le 24 février 2010 par monsieur MOUTARD François, madame MOUTARD Agnès, madame MOUTARD Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « François DILIGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque François DILIGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3716094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque François DILIGENT arrivera à expiration en date du 24 février 2030.
MOUTARD François a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Inscription le 21 novembre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°776233 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-11-21
Renouvellement sans limitation le 10 février 2020 n°2739271 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-10