Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MOUTARD François
/
François DILIGENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

François DILIGENT
M. MOUTARD François
Mme MOUTARD Agnès
Mme MOUTARD Véronique

Numéro de dépôt :
3716094
Date de dépôt :
24/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2030
François DILIGENT de MOUTARD François

Présentation de la marque François DILIGENT

Déposée par voie électronique le 24 février 2010 par monsieur MOUTARD François, madame MOUTARD Agnès, madame MOUTARD Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « François DILIGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Les déposants sont monsieur MOUTARD François domicilié(e) 110 rue du Général de Gaulle - 10340 - Les Riceys - France, madame MOUTARD Agnès domicilié(e) 4 rue de la Fontaine St Loup - 10110 - Buxeuil - France, madame MOUTARD Véronique domicilié(e) 7 rue des Ponts - 10110 - Buxeuil - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marchais & Associés, M. MARCHAIS Guillaume domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque François DILIGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3716094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque François DILIGENT arrivera à expiration en date du 24 février 2030.

MOUTARD François a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée des deux Soeurs


M. MOUTARD François - 110 rue du Général de Gaulle - 10340 - Les Riceys - France

Mme MOUTARD Agnès - 4 rue de la Fontaine St Loup - 10110 - Buxeuil - France

Mme MOUTARD Véronique - 7 rue des Ponts - 10110 - Buxeuil - France


Marchais & Associés, M. MARCHAIS Guillaume - 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 21 novembre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°776233 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-11-21

Renouvellement sans limitation le 10 février 2020 n°2739271 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).