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Marques déposées par monsieur MOUTARD François
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Cuvée des deux Soeurs
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cuvée des deux Soeurs
M. MOUTARD François
Mme MOUTARD Agnès
Mme MOUTARD Véronique

Numéro de dépôt :
3651670
Date de dépôt :
20/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2029
Cuvée des deux Soeurs de MOUTARD François

Présentation de la marque Cuvée des deux Soeurs

Déposée par voie électronique le 20 mai 2009 par monsieur MOUTARD François, madame MOUTARD Agnès, madame MOUTARD Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée des deux Soeurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-26 du 26 juin 2009.

Les déposants sont monsieur MOUTARD François domicilié(e) 110 rue du Général de Gaulle - 10340 - LES RICEYS - France, madame MOUTARD Agnès domicilié(e) 4 rue de la Fontaine St Loup - 10110 - BUXEUIL - France, madame MOUTARD Véronique domicilié(e) 7 rue des Ponts - 10110 - BUXEUIL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS & ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume domicilié(e) 4 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Cuvée des deux Soeurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3651670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cuvée des deux Soeurs arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.

MOUTARD François a également déposé les autres marques suivantes : François DILIGENT


M. MOUTARD François - 110 rue du Général de Gaulle - 10340 - LES RICEYS - France

Mme MOUTARD Agnès - 4 rue de la Fontaine St Loup - 10110 - BUXEUIL - France

Mme MOUTARD Véronique - 7 rue des Ponts - 10110 - BUXEUIL - France


MARCHAIS & ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume - 4 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 21 novembre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°776233 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-11-21

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2019 n°2732078 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-11-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).