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Marques déposées par monsieur MOUSTAPHA OUBRAM
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Le petit braisé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le petit braisé
Monsieur MOUSTAPHA OUBRAM

Numéro de dépôt :
4452213
Date de dépôt :
09/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2028
Le petit braisé de MOUSTAPHA OUBRAM

Présentation de la marque Le petit braisé

Déposée par voie électronique le 9 mai 2018 par monsieur MOUSTAPHA OUBRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le petit braisé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Le déposant est monsieur MOUSTAPHA OUBRAM domicilié(e) 37 RUE DE PARIS - 95500 - LE THILLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O DELICE DE LA BRAISE, Monsieur MOUSTAPHA OUBRAM domicilié(e) 1 AVENUE DES CHARMETTES - 95400 - VILLIERS LE BEL - France.

La marque Le petit braisé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le petit braisé arrivera à expiration en date du 9 mai 2028.


Monsieur MOUSTAPHA OUBRAM - 37 RUE DE PARIS - 95500 - LE THILLAY - France


O DELICE DE LA BRAISE, Monsieur MOUSTAPHA OUBRAM - 1 AVENUE DES CHARMETTES - 95400 - VILLIERS LE BEL - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Services de restauration (alimentation).