Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

guess jeans by ed
M. Moustapha Eddarissi

Numéro de dépôt :
3904590
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
guess jeans by ed de Moustapha Eddarissi

Présentation de la marque guess jeans by ed

Déposée le 13 mars 2012 par monsieur Moustapha Eddarissi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « guess jeans by ed »

Le déposant est monsieur Moustapha Eddarissi domicilié(e) 80 Rue de Nîmes - 30300 - Beaucaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Moustapha Eddarissi domicilié(e) 80 Rue de Nîmes - 30300 - Beaucaire - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 34


M. Moustapha Eddarissi - 80 Rue de Nîmes - 30300 - Beaucaire - France


M. Moustapha Eddarissi - 80 Rue de Nîmes - 30300 - Beaucaire - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 12 décembre 2012 - Rejet total n°590714 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.