Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ELOZE
Moustache Jacques Marcel Moustache Murielle
Numéro de dépôt :
3867526
Date de dépôt :
18/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ELOZE
Déposée le 18 octobre 2011 par Moustache Jacques Marcel et Moustache Murielle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELOZE »
Les déposants sont Moustache Jacques Marcel domicilié(e) 62 avenue division Leclerc - 94230 - CACHAN - France et Moustache Murielle domicilié(e) 10 avenue Général Pierre Billotte - 94000 - CRETEIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moustache Jacques Marcel domicilié(e) 62 avenue division Leclerc - 94230 - CACHAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Moustache Jacques Marcel - 62 avenue division Leclerc - 94230 - CACHAN - France
Moustache Murielle - 10 avenue Général Pierre Billotte - 94000 - CRETEIL - France
Moustache Jacques Marcel - 62 avenue division Leclerc - 94230 - CACHAN - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594191 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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