Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONCLE SAM FAST FOODS -RESTAURANT- HAMBURGER
MOUSSY-JUGAN (SNC)

Numéro de dépôt :
1161802
Date de dépôt :
04/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ONCLE SAM FAST FOODS -RESTAURANT- HAMBURGER de MOUSSY-JUGAN (SNC

Présentation de la marque ONCLE SAM FAST FOODS -RESTAURANT- HAMBURGER

Déposée le 4 février 1981 par MOUSSY-JUGAN (SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONCLE SAM FAST FOODS -RESTAURANT- HAMBURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOUSSY-JUGAN (SNC) domicilié(e) 4, rue Vanneau, 34000 MONTPELLIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque ONCLE SAM FAST FOODS -RESTAURANT- HAMBURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ONCLE SAM FAST FOODS -RESTAURANT- HAMBURGER est expirée depuis le 4 février 1991.


MOUSSY-JUGAN (SNC) - 4, rue Vanneau, 34000 MONTPELLIER. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-26

Inscription le 28 septembre 1990 - Transmission de propriété n°48122 - Publication au BOPI 1990-09-28

Inscription - Transmission de propriété n°9649 - Publication au BOPI

Restaurant.