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Marques déposées par MOUSSY Jean-Patrick
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BLANCHE DE CAMARGUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLANCHE DE CAMARGUE
MOUSSY Jean-Patrick

Numéro de dépôt :
99831459
Date de dépôt :
22/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2009

Présentation de la marque BLANCHE DE CAMARGUE

Déposée le 22 décembre 1999 par MOUSSY Jean-Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLANCHE DE CAMARGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est MOUSSY Jean-Patrick, domicilié(e) 15 Bd Sarrail, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PATRICK MOUSSY - France.

La marque BLANCHE DE CAMARGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLANCHE DE CAMARGUE est expirée depuis le 22 décembre 2009.

MOUSSY Jean-Patrick a également déposé les autres marques suivantes : BANDIDOS , ABRIVADO


MOUSSY Jean-Patrick - 15 Bd Sarrail, 34000 MONTPELLIER - France


JEAN PATRICK MOUSSY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Bières de type " blanche ".