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Marques déposées par MOUSSON Bernard
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ICI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICI
MOUSSON Bernard

Numéro de dépôt :
1372727
Date de dépôt :
30/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1996

Présentation de la marque ICI

Déposée le 30 septembre 1986 par MOUSSON Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ICI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOUSSON Bernard, domicilié(e) 53, boulevard Lannes, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONHOMME Christiane épouse MOUSSON. - France.

La marque ICI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICI est expirée depuis le 30 septembre 1996.

MOUSSON Bernard a également déposé les autres marques suivantes : SECURIPOL , JEAN D'ARTHEUIL , ISCI , HOT SUN , TAIC , PRELOCK SYSTEM , OSIB , ISCE , ECOSUN , CENA


MOUSSON Bernard - 53, boulevard Lannes, 75116 PARIS. - France


BONHOMME Christiane épouse MOUSSON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Education et Divertissement. Etablissement d'enseignement