Déposée le 10 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) MOUSSOISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRO-LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOUSSOISE domicilié(e) ZAET Les Haies, Rue Benoît Frachon - 60740 - SAINT MAXIMIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 044 858 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque PRO-LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRO-LITERIE arrivera à expiration en date du 10 mai 2028.
MOUSSOISE, Société Anonyme - ZAET Les Haies, Rue Benoît Frachon - 60740 - SAINT MAXIMIN - France - SIREN 324044858
BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2008 n°2362236 - Publication au BOPI 2008-01-29
Renouvellement sans limitation n°2103521 - Publication au BOPI 1998-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35
Inscription le 8 décembre 1997 - Changement d'adresse n°246806 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 8 décembre 1997 - Changement d'adresse n°246806 - Publication au BOPI 1997-12-08
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2018 n°2681291 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-15
Divans, bois de lits, garnitures de lits, roulettes de lits, sommiers, lits d'hôpital, lits hydrostatiques à usage non médical.Matelas et matelas à air, sommiers de lits.Rideaux et rideaux-rail, tissus et tissus adhésifs, tissus d'ameublement, canevas tapisserie, cotonnades, enveloppes remplaÇant les draps.Coutil, couverture de lits, couverture en papier, couverture de voyage, couvre-lits, draps, édredons, enveloppes de matelas, feutre, linge de lit, oreillers, taies d'oreillers, toile à matelas.Capitonnages. Décoration intérieure
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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