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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOUSSOISE PROLITERIE
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PRO CANAPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO CANAPES
MOUSSOISE PROLITERIE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3356803
Date de dépôt :
02/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2015
PRO CANAPES de MOUSSOISE PROLITERIE

Présentation de la marque PRO CANAPES

Déposée le 2 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOUSSOISE PROLITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRO CANAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOUSSOISE PROLITERIE domicilié(e) Rue Benoît Frachon,60740 ST MAXIMIN - 60740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 044 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque PRO CANAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO CANAPES est expirée depuis le 2 mai 2015.


MOUSSOISE PROLITERIE Société par actions simplifiée - Rue Benoît Frachon,60740 ST MAXIMIN - 60740 - France - SIREN 324044658


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Meubles, meubles de salons, canapés, fauteuils, tables basses, sofas, sièges ; appliques murales décoratives [ameublement] non en matières textiles ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; tringles de rideaux. Restauration et réparation de mobiliers ; réparation de capitonnages.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.