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Marques déposées par MOUSSINAC Philippe
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T CAPITEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T CAPITEL
MOUSSINAC Philippe

Numéro de dépôt :
1220283
Date de dépôt :
08/10/1982
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
08/10/1992
T CAPITEL de MOUSSINAC Philippe

Présentation de la marque T CAPITEL

Déposée le 8 octobre 1982 par MOUSSINAC Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « T CAPITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOUSSINAC Philippe domicilié(e) 65, rue du Taur, 31000 TOULOUSE - France.

La marque T CAPITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T CAPITEL est expirée depuis le 8 octobre 1992.


MOUSSINAC Philippe - 65, rue du Taur, 31000 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Matériels téléphoniques et télégraphiques, matériels de transmission de signaux électriques, radio-électriques et optiques.Matériel de signalisation électrique.Horlogerie électrique. Matériel de saisie et de traitement de données en particulier d'entrée et de sortie de personnel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.