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Marques déposées par madame Mousseux SORNAS
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SORNAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SORNAS
Mme. Mousseux SORNAS

Numéro de dépôt :
4346353
Date de dépôt :
16/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2027
SORNAS de Mousseux SORNAS

Présentation de la marque SORNAS

Déposée par voie électronique le 16 mars 2017 par madame Mousseux SORNAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SORNAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est madame Mousseux SORNAS domicilié(e) 11 chemin du Chatiller - 18300 - Bue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Françoise SORNAS, épouse Mousseux domicilié(e) 11 CHEMIN du Chatiller - 18300 - BUE - France.

La marque SORNAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORNAS arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.


Mme. Mousseux SORNAS - 11 chemin du Chatiller - 18300 - Bue - France


Mme. Françoise SORNAS, épouse Mousseux - 11 CHEMIN du Chatiller - 18300 - BUE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Inscription le 27 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769535 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-09-27

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