Déposée le 14 septembre 1995 par MOUSSETTE JEAN-PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEMACODE AN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est MOUSSETTE JEAN-PIERRE domicilié(e) 350 RUE ALFRED NOBEL - 34000 - MONTPELLIER - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MOUSSETTE JEAN-PIERRE domicilié(e) 350 RUE ALFRED NOBEL - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque SEMACODE AN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOUSSETTE JEAN-PIERRE - 350 RUE ALFRED NOBEL - 34000 - MONTPELLIER - France
M. MOUSSETTE JEAN-PIERRE - 350 RUE ALFRED NOBEL - 34000 - MONTPELLIER - France
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2005 n°2296453 - Publication au BOPI 2005-09-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2015 n°2596226 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-01
Inscription le 13 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666666 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13
Inscription le 4 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°734762 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-04
Matériels et document d'enseignement d'études et d'enquête (à l'exception des appareils), machine à écrire, caractère d'imprimerie, cliché Gestion et administration commerciale Reproduction de documents, Gestion de fichiers informatiques Education, formation, édition de livres, de revues, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; réservation de places pour les spectacles.Programmation pour ordinateur, travaux d'ingénieur, prospection, imprimerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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