Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MOUSSET OLIVIER
/
HOMAGE TO HERITAGE (H to H)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMAGE TO HERITAGE (H to H)
M. MOUSSET OLIVIER
Mme MEIMOUN SOPHIE

Numéro de dépôt :
4122931
Date de dépôt :
03/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/10/2024
HOMAGE TO HERITAGE (H to H) de MOUSSET OLIVIER

Présentation de la marque HOMAGE TO HERITAGE (H to H)

Déposée le 3 octobre 2014 par monsieur MOUSSET OLIVIER et madame MEIMOUN SOPHIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HOMAGE TO HERITAGE (H to H) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Les déposants sont monsieur MOUSSET OLIVIER domicilié(e) LE CLOS ST MICHEL, 2505 ROUTE DE CHATEAUNEUF DU PAPE - 84700 - SORGUES - France et madame MEIMOUN SOPHIE domicilié(e) 142 CHEMIN DE COUGNAOU - 13320 - BOUC BEL AIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MEIMOUN SOPHIE domicilié(e) 142 CHEMIN DE COUGNAOU - 13320 - BOUC BEL AIR - France.

La marque HOMAGE TO HERITAGE (H to H) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMAGE TO HERITAGE (H to H) est expirée depuis le 3 octobre 2024.


M. MOUSSET OLIVIER - LE CLOS ST MICHEL, 2505 ROUTE DE CHATEAUNEUF DU PAPE - 84700 - SORGUES - France

Mme MEIMOUN SOPHIE - 142 CHEMIN DE COUGNAOU - 13320 - BOUC BEL AIR - France


Mme MEIMOUN SOPHIE - 142 CHEMIN DE COUGNAOU - 13320 - BOUC BEL AIR - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Inscription le 29 février 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663709 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-02-29

Inscription le 8 juin 2016 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°671523 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08

Inscription le 29 juillet 2016 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°675413 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682379 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Errata de l'enregistrement - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.