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Marques déposées par MOUSSET Michel
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LES SPECIALES HUITRES DE L'IRLANDE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES SPECIALES HUITRES DE L'IRLANDE
MOUSSET Michel
Ets DEMARNE Frères (S.A.)

Numéro de dépôt :
95555156
Date de dépôt :
24/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LES SPECIALES HUITRES DE L'IRLANDE

Déposée le 24 janvier 1995 par MOUSSET Michel et la Société Anonyme (SA) Ets DEMARNE Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SPECIALES HUITRES DE L'IRLANDE »

Les déposants sont MOUSSET Michel, domicilié(e) La Chéraille, 78120 Sonchamp - France et la Société Anonyme (SA) Ets DEMARNE Frères domicilié(e) 5 rue des Claires, 94569 Rungis Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUSSET Michel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MOUSSET Michel a également déposé les autres marques suivantes : "THE BEST OF IRELAND"


MOUSSET Michel - La Chéraille, 78120 Sonchamp - France

Ets DEMARNE Frères (S.A.) - 5 rue des Claires, 94569 Rungis Cedex - France - SIREN 3


MOUSSET Michel - France


Inscription le 11 mai 1999 - Rejet total n°277279 - Publication au BOPI 1999-05-11

Inscription le 17 mai 1999 - Rejet total n°277451 - Publication au BOPI 1999-05-17

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Poissons vivants Mollusques, Crustacés, Poissons: frais, congelés, surgelés, fumés, séchés, salés, en saumure, en conserve; entiers, étêtés, éviscérés, en filets, chair, pinces, laitance (ufs), pulpe, viscères.En provenance de la République d'Irlande.Mollusques, Crustacés: vivants.En provenance de la République d'Irlande

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.