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Marques déposées par monsieur MOUSSET Guy
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COTEAU BRULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTEAU BRULE
Monsieur MOUSSET Guy

Numéro de dépôt :
93495154
Date de dépôt :
30/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2003

Présentation de la marque COTEAU BRULE

Déposée le 30 novembre 1993 par monsieur MOUSSET Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTEAU BRULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est monsieur MOUSSET Guy domicilié(e) Le Prieuré Saint Joseph, 84700 SORGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque COTEAU BRULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTEAU BRULE est expirée depuis le 30 novembre 2003.

MOUSSET Guy a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CLOS DU ROI


Monsieur MOUSSET Guy - Le Prieuré Saint Joseph, 84700 SORGUES - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Inscription le 13 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°238551 - Publication au BOPI 1997-06-13

Inscription le 4 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187189 - Publication au BOPI 1995-07-04

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée