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Marques déposées par MOUSSET GERARD
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C@C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C@C
MOUSSET GERARD

Numéro de dépôt :
3779279
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2020
C@C de MOUSSET GERARD

Présentation de la marque C@C

Déposée le 3 novembre 2010 par MOUSSET GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C@C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est MOUSSET GERARD domicilié(e) 5 RUE SAINT PIERRE - 89260 - THORIGNY SUR OREUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUSSET GERARD domicilié(e) 5 RUE SAINT PIERRE - 89260 - THORIGNY SUR OREUSE - France.

La marque C@C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C@C est expirée depuis le 3 novembre 2020.


MOUSSET GERARD - 5 RUE SAINT PIERRE - 89260 - THORIGNY SUR OREUSE - France


MOUSSET GERARD - 5 RUE SAINT PIERRE - 89260 - THORIGNY SUR OREUSE - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 22 mars 2011 - Retrait partiel n°545624 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-22

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

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