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Marques déposées par Mousset Frères
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MOUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSS
Mousset Frères

Numéro de dépôt :
950311
Date de dépôt :
23/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOUSS

Déposée le 23 mars 1976 par Mousset Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Mousset Frères domicilié(e) (soc. an.), 77, boulevard Voltaire, Paris. - France.

La marque MOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MOUSS est expirée depuis le 23 mars 1986.


Mousset Frères - (soc. an.), 77, boulevard Voltaire, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-507

Inscription - Transmission de propriété n°15203 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°15204 - Publication au BOPI

Tuyaux flexibles non métalliques notammen d'arrosage et notamment des arroseur et arrosoirs à main.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.