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Marques déposées par MOUSSET DOMINIQUE
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TOUCHER CONSCIENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUCHER CONSCIENT
MOUSSET DOMINIQUE, MARCEL

Numéro de dépôt :
99810794
Date de dépôt :
06/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/09/2009

Présentation de la marque TOUCHER CONSCIENT

Déposée le 6 septembre 1999 par MOUSSET DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOUCHER CONSCIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est MOUSSET DOMINIQUE, MARCEL, domicilié(e) 2, ALLÉE DES GENÊTS, 91630 MAROLLES EN HUREPOIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUSSET DOMINIQUE - France.

La marque TOUCHER CONSCIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUCHER CONSCIENT est expirée depuis le 6 septembre 2009.

MOUSSET DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : INESS (Intégration Neuro-Emotionnelle par les Stimuli Sensoriels)


MOUSSET DOMINIQUE, MARCEL - 2, ALLÉE DES GENÊTS, 91630 MAROLLES EN HUREPOIX - France


MOUSSET DOMINIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Education, formation. Soins thérapeutiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.