INESS (Intégration Neuro-Emotionnelle par les Stimuli Sensoriels)
Présentation de la marque INESS (Intégration Neuro-Emotionnelle par les Stimuli Sensoriels)
Déposée le 29 juillet 2011 par MOUSSET DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INESS (Intégration Neuro-Emotionnelle par les Stimuli Sensoriels) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INESS (Intégration Neuro-Emotionnelle par les Stimuli Sensoriels) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INESS (Intégration Neuro-Emotionnelle par les Stimuli Sensoriels) est expirée depuis le 29 juillet 2021.
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Inscription le 24 avril 2013 - Rejet partiel n°599755 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24