Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MOUSSERATI Mehdi
/
LE CLUB SANDWICH CAFÉ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CLUB SANDWICH CAFÉ
MOUSSERATI Mehdi
M. MOUCHE NICOLAS

Numéro de dépôt :
3307316
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2024
LE CLUB SANDWICH CAFÉ de MOUSSERATI Mehdi

Présentation de la marque LE CLUB SANDWICH CAFÉ

Déposée le 30 juillet 2004 par MOUSSERATI Mehdi et monsieur MOUCHE NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLUB SANDWICH CAFÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Les déposants sont MOUSSERATI Mehdi domicilié(e) 211 Bis rue de Lannoy - 59100 - ROUBAIX - France et monsieur MOUCHE NICOLAS domicilié(e) 1E RUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 59170 - CROIX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MATON AVOCATS, M. MATON GILLES domicilié(e) Entrée Cassiopée, 8 Rue Pasteur - 59110 - LA MADELEINE - France.

La marque LE CLUB SANDWICH CAFÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CLUB SANDWICH CAFÉ est expirée depuis le 30 juillet 2024.


MOUSSERATI Mehdi - 211 Bis rue de Lannoy - 59100 - ROUBAIX - France

M. MOUCHE NICOLAS - 1E RUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 59170 - CROIX - France


MATON AVOCATS, M. MATON GILLES - Entrée Cassiopée, 8 Rue Pasteur - 59110 - LA MADELEINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2014 n°2573141 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2014-12-04

Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs.