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Marques déposées par MOUSSELON Philippe
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SILENSOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILENSOR
MOUSSELON Philippe, Marie
BARATIER Ludovic, Hubert, Joël

Numéro de dépôt :
3078607
Date de dépôt :
25/01/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2011

Présentation de la marque SILENSOR

Déposée le 25 janvier 2001 par MOUSSELON Philippe et BARATIER Ludovic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SILENSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Les déposants sont MOUSSELON Philippe, Marie, domicilié(e) 6, quai de Serbie, 69006 LYON - France et BARATIER Ludovic, Hubert, Joël, domicilié(e) 61bis, rue Hénon, 69004 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe MOUSSELON - France.

La marque SILENSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILENSOR est expirée depuis le 25 janvier 2011.

MOUSSELON Philippe a également déposé les autres marques suivantes : LE DROIT AU SOURIRE , SILENS'DOR


MOUSSELON Philippe, Marie - 6, quai de Serbie, 69006 LYON - France

BARATIER Ludovic, Hubert, Joël - 61bis, rue Hénon, 69004 LYON - France


Philippe MOUSSELON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Orthèse d'avancée mandibulaire anti-ronflement.