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Marques déposées par monsieur Mousseaux Frank
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For One Concept
Marque enregistrée - Marque en vigueur

For One Concept
M. Mousseaux Frank

Numéro de dépôt :
4138613
Date de dépôt :
02/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2024
For One Concept de Mousseaux Frank

Présentation de la marque For One Concept

Déposée le 2 décembre 2014 par monsieur Mousseaux Frank auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « For One Concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Mousseaux Frank domicilié(e) 111 RUE YVES MONTAND - 34080 - MONTPELLEIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mousseaux Frank domicilié(e) 111 RUE YVES MONTAND - 34080 - MONTPELLEIR - France.

La marque For One Concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138613.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque For One Concept arrivera à expiration en date du 2 décembre 2024.


M. Mousseaux Frank - 111 RUE YVES MONTAND - 34080 - MONTPELLEIR - France


M. Mousseaux Frank - 111 RUE YVES MONTAND - 34080 - MONTPELLEIR - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.