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Marques déposées par Mousseaux eric
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ECO-PLANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-PLANS
Mousseaux eric

Numéro de dépôt :
3858283
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2021
ECO-PLANS de Mousseaux eric

Présentation de la marque ECO-PLANS

Déposée le 13 septembre 2011 par Mousseaux eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-PLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est Mousseaux eric domicilié(e) 11 rue Haute - 04160 - CHATEAU ARNOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mousseaux eric domicilié(e) 11 rue Haute - 04160 - CHATEAU ARNOUX - France.

La marque ECO-PLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-PLANS est expirée depuis le 13 septembre 2021.


Mousseaux eric - 11 rue Haute - 04160 - CHATEAU ARNOUX - France


Mousseaux eric - 11 rue Haute - 04160 - CHATEAU ARNOUX - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Suivi financier de chantiers ; services de contrôle des coûts dans le cadre de la réalisation de projets immobiliers et plus généralement de bâtiments et de travaux publics ;

Supervision de travaux de construction, réhabilitation, démolition ; informations en matière de construction ; suivi (réalisation) de projets immobiliers, et plus généralement de bâtiments et de travaux publics ; suivi technique de tous les corps d'état lors de la réalisation d'ouvrages ; gestion technique de projets immobiliers et plus généralement de bâtiments et de travaux publics ; suivi des procédures de planification, de coordination et de contrôle de projets immobiliers et plus généralement de bâtiments et de travaux publics ; assistance à maîtrise d'ouvrages déléguée ou non ;

Etablissement de plans pour la construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction de bâtiments ; bureaux d'études techniques ; architecture ; études de projet, études d'exécution, assistance aux contrat de travaux dans le domaine de la construction de bâtiments et de travaux publics ; suivi technique et mise au point de dossiers pour l'obtention de permis de construire.