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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUSSE FEUCHTER ET CIE
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DIROY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIROY
MOUSSE FEUCHTER ET CIE SARL

Numéro de dépôt :
1374437
Date de dépôt :
05/12/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2005
DIROY de MOUSSE FEUCHTER ET CIE

Présentation de la marque DIROY

Déposée le 5 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUSSE FEUCHTER ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUSSE FEUCHTER ET CIE domicilié(e) 60 rue de Krautwiller, 67170 BRUMATH (dossier no 2057484) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 377 523 .

La marque DIROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 27 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIROY est expirée depuis le 5 décembre 2005.


MOUSSE FEUCHTER ET CIE SARL - 60 rue de Krautwiller, 67170 BRUMATH (dossier no 2057484) - France - SIREN 331377523


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 1995 n°2057484 - Publication au BOPI 1995-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, vétérinaire, notamment coussins, matelas et articles orthopédiques.Meubles, en particulier meubles rembourrés, matelas et sommiers, de toute composition, à usage domestique, collectif ou médical. Articles de gymnastique et de sport, notamment tapis pour sports de combats, tapis de chutes et protection murale.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].