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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOUSSE DU NORD
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CANAPE PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAPE PLUS
MOUSSE DU NORD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1314227
Date de dépôt :
25/06/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/1995

Présentation de la marque CANAPE PLUS

Déposée le 25 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) MOUSSE DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANAPE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOUSSE DU NORD domicilié(e) 17, rue des Forts, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES. - France.

La marque CANAPE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAPE PLUS est expirée depuis le 25 juin 1995.

MOUSSE DU NORD a également déposé les autres marques suivantes : FAB&GO , SOFA'SIL


MOUSSE DU NORD (S.A.) - 17, rue des Forts, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN. - France


CABINET LEMOINE & ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.