CANAPE PLUS
Présentation de la marque CANAPE PLUS
Déposée le 25 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) MOUSSE DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANAPE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CANAPE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAPE PLUS est expirée depuis le 25 juin 1995.
MOUSSE DU NORD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48