Déposée le 4 juillet 2001 par MOUSSAY David et TINNIERE Alexis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOOTELEK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-33 du 17 août 2001.
Les déposants sont MOUSSAY David domicilié(e) Route de la Doyère, La Cassiopée - 53210 - LOUVIGNE - France et TINNIERE Alexis domicilié(e) Le Puits - 53170 - ARQUENAY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOUSSAY David domicilié(e) La Cassiopée, Route de la Doyère - 53210 - LOUVIGNE - France.
La marque TOOTELEK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110468.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOOTELEK est expirée depuis le 4 juillet 2021.
MOUSSAY David - Route de la Doyère, La Cassiopée - 53210 - LOUVIGNE - France
TINNIERE Alexis - Le Puits - 53170 - ARQUENAY - France
MOUSSAY David - La Cassiopée, Route de la Doyère - 53210 - LOUVIGNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Inscription le 6 août 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°478752 - Publication au BOPI 2008-08-06
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2012 n°2489661 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-23
Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687576 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20
Lave linge Lave vaisselle Sèche linge Aspirateur Centrale vapeur Cuisinière Congélateur Réfrigérateur Four Micro-ondes Guidage par satellite Téléviseur Appareils de haute fidélité Appareils de sonorisations Hotte d'aspiration Plaque de cuisson Appareils vidéo
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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