Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SAVEURS AUTHENTIQUES
MOUSSAY BRUNO PIERRE

Numéro de dépôt :
3087820
Date de dépôt :
09/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2011
LES SAVEURS AUTHENTIQUES de MOUSSAY BRUNO PIERRE

Présentation de la marque LES SAVEURS AUTHENTIQUES

Déposée le 9 mars 2001 par MOUSSAY BRUNO PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SAVEURS AUTHENTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est MOUSSAY BRUNO PIERRE, domicilié(e) 30 RUE JEAN BROQUIN, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO MOUSSAY - France.

La marque LES SAVEURS AUTHENTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087820.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAVEURS AUTHENTIQUES est expirée depuis le 9 mars 2011.

MOUSSAY BRUNO PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : MEGALOMINESLART DE FAIRE FORTUNE DANS LA MINE


MOUSSAY BRUNO PIERRE - 30 RUE JEAN BROQUIN, 69006 LYON - France


BRUNO MOUSSAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Services/restauration (alimentation).