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Marques déposées par Moussard Jean-Marc
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DOMAINE DE LA PATIENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PATIENCE
Moussard Jean-Marc

Numéro de dépôt :
1665707
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
02/03/2000
DOMAINE DE LA PATIENCE de Moussard Jean-Marc

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PATIENCE

Déposée le 2 mars 1990 par Moussard Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE LA PATIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Moussard Jean-Marc, domicilié(e) 61 bis route Nationale, 30320 BEZOUCE - France.

La marque DOMAINE DE LA PATIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PATIENCE est expirée depuis le 2 mars 2000.


Moussard Jean-Marc - 61 bis route Nationale, 30320 BEZOUCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Vins de pays ou d'appellation d'origine, eau de vie d'abricot d'appellation d'origine, eau de vie de marc d'appellation d'origine, Abricots, Huile d'olive

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.