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Marques déposées par monsieur MOUSSAOUI Mohamed
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FOCACCINA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOCACCINA
M. MOUSSAOUI Mohamed

Numéro de dépôt :
4106879
Date de dépôt :
21/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/07/2024
FOCACCINA de MOUSSAOUI Mohamed

Présentation de la marque FOCACCINA

Déposée le 21 juillet 2014 par monsieur MOUSSAOUI Mohamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FOCACCINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est monsieur MOUSSAOUI Mohamed domicilié(e) 47 RUE DU FOSSE VERT - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOUSSAOUI Mohamed domicilié(e) 47 RUE DU FOSSE VERT - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France.

La marque FOCACCINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOCACCINA est expirée depuis le 21 juillet 2024.


M. MOUSSAOUI Mohamed - 47 RUE DU FOSSE VERT - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France


M. MOUSSAOUI Mohamed - 47 RUE DU FOSSE VERT - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.