Marque enregistrée - Marque en vigueur

EVO CITY CAR
M. Moussa RAHMOUNI

Numéro de dépôt :
4216782
Date de dépôt :
11/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2025
EVO CITY CAR de Moussa RAHMOUNI

Présentation de la marque EVO CITY CAR

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2015 par monsieur Moussa RAHMOUNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVO CITY CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Moussa RAHMOUNI domicilié(e) 26 Rue Edouard Branly - 78130 - Les Mureaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Moussa RAHMOUNI domicilié(e) 26 Rue Edouard Branly - 78130 - Les Mureaux - France.

La marque EVO CITY CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216782.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVO CITY CAR arrivera à expiration en date du 11 octobre 2025.

Moussa RAHMOUNI a également déposé les autres marques suivantes : TEALIVE


M. Moussa RAHMOUNI - 26 Rue Edouard Branly - 78130 - Les Mureaux - France


M. Moussa RAHMOUNI - 26 Rue Edouard Branly - 78130 - Les Mureaux - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.