Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIFFUSION BISON ORIGINAL CLOTHES
MOUSSA Goulam Ahmed

Numéro de dépôt :
93481386
Date de dépôt :
17/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2003

Présentation de la marque DIFFUSION BISON ORIGINAL CLOTHES

Déposée le 17 août 1993 par MOUSSA Goulam Ahmed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIFFUSION BISON ORIGINAL CLOTHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est MOUSSA Goulam Ahmed, domicilié(e) 83 RUE ROLAND GARROS, 97400 SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOUSSA Goulam Ahmed COMMERCANT - France.

La marque DIFFUSION BISON ORIGINAL CLOTHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481386.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIFFUSION BISON ORIGINAL CLOTHES est expirée depuis le 17 août 2003.

MOUSSA Goulam Ahmed a également déposé les autres marques suivantes : TERRIBLE , W WANO , BIZNESS , OPPOSABLE , BOURGEON , H HARRYMAN , CAMERA 14 , JONDOE , JACQUES BORIS , FAO


MOUSSA Goulam Ahmed - 83 RUE ROLAND GARROS, 97400 SAINT-DENIS - France


Monsieur MOUSSA Goulam Ahmed COMMERCANT - France


Inscription le 8 mars 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°170133 - Publication au BOPI 1994-03-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.