Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOURGEON
Numéro de dépôt :
1278343
Date de dépôt :
24/10/1983
Lieu de dépôt :
CAYENNE (GUYANNE)
Date d'expiration :
24/10/1993
Présentation de la marque BOURGEON
Déposée le 24 octobre 1983 par MOUSSA Goulam Ahmed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAYENNE (GUYANNE)), la marque française « BOURGEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOURGEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGEON est expirée depuis le 24 octobre 1993.
MOUSSA Goulam Ahmed a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52