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Marques déposées par MOUSSA Emile
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L'ARNAQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARNAQUE
MOUSSA Emile, demeurant Ap 1610, 2170 CENTURY PARK EAST, LOS ANGELES CALIFORNIE.

Numéro de dépôt :
1266502
Date de dépôt :
26/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/1994

Présentation de la marque L'ARNAQUE

Déposée le 26 mars 1984 par MOUSSA Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARNAQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOUSSA Emile, demeurant Ap 1610, 2170 CENTURY PARK EAST, LOS ANGELES CALIFORNIE. - États-Unis.

La marque L'ARNAQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARNAQUE est expirée depuis le 26 mars 1994.

MOUSSA Emile a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGES DES YVELINES , MEN'S LOOK , LA NOUVELLE CHAIR


MOUSSA Emile, demeurant Ap 1610, 2170 CENTURY PARK EAST, LOS ANGELES CALIFORNIE. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Journaux et périodiques - Articles en cuir, Bagagerie - Vêtements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.