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Marques déposées par MOUSSA BEN AMEZIAN
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BLUE'PAC ECOLOGIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BLUE'PAC ECOLOGIQUE
MOUSSA BEN AMEZIAN

Numéro de dépôt :
3594126
Date de dépôt :
13/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2018
BLUE\'PAC ECOLOGIQUE de MOUSSA BEN AMEZIAN

Présentation de la marque BLUE'PAC ECOLOGIQUE

Déposée le 13 août 2008 par MOUSSA BEN AMEZIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLUE'PAC ECOLOGIQUE »

Le déposant est MOUSSA BEN AMEZIAN domicilié(e) 235 LIEUTENANT MOISANT,77190 DAMMARIE LES LYS - 77190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUSSA BEN AMEZIAN domicilié(e) 235 LIEUTENANT MOISANT,77190 DAMMARIE LES LYS - 77190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUE'PAC ECOLOGIQUE est expirée depuis le 13 août 2018.


MOUSSA BEN AMEZIAN - 235 LIEUTENANT MOISANT,77190 DAMMARIE LES LYS - 77190 - France


MOUSSA BEN AMEZIAN - 235 LIEUTENANT MOISANT,77190 DAMMARIE LES LYS - 77190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; installation, entretien et réparation de machines ;

Purification de l'air.