Déposée le 24 mars 1993 par MOUSSA ALI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TREFLE D'ORIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-18 du 7 mai 1993.
Le déposant est MOUSSA ALI, domicilié(e) 6 RUE DEMERIL, 75013 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M ALI MOUSSA - France.
La marque TREFLE D'ORIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREFLE D'ORIENT est expirée depuis le 24 mars 2003.
MOUSSA ALI a également déposé les autres marques suivantes : COM CHA CO
MOUSSA ALI - 6 RUE DEMERIL, 75013 PARIS - France
M ALI MOUSSA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35
Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18
- RESTAURATION (ALIMENTATION) hébergement temporaire: programmation pour ordinateur. - PUBLICITE; GESTION DES AFFAIRES COMMERCIALES Distribution de prospectus d'échantillons, conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement. - ASSURANCES; AFFAIRES FINANCIERES; MONETAIRES IMMOBILIERES. Loterie, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Expertise immobilières Gérance d'immeuble
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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