Déposée le 30 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) MOUSS EQUIP JARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOUSS EQUIP JARDIN domicilié(e) Chemin de la Ferme des Maures, Route de Limours, 91290 OLLAINVILLE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA VILLEGUERIN CONSEILS Arthur Young International - Groupe HSD - France.
La marque MOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOUSS EQUIP JARDIN (S.A.) - Chemin de la Ferme des Maures, Route de Limours, 91290 OLLAINVILLE. - France
LA VILLEGUERIN CONSEILS Arthur Young International - Groupe HSD - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155587 - Publication au BOPI 1993-03-01
Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155586 - Publication au BOPI 1993-03-01
Outils à main, instruments de jardinage et d'horticulture, pulvérisateurs et seringues à main pour les soins horticoles, appareils divers.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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