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Marques déposées par MOUSNIER PHILIPPE JEAN JACQUES
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MORALE POLITIQUE VERITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORALE POLITIQUE VERITE
MOUSNIER PHILIPPE JEAN JACQUES

Numéro de dépôt :
93458459
Date de dépôt :
03/03/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2003

Présentation de la marque MORALE POLITIQUE VERITE

Déposée le 3 mars 1993 par MOUSNIER PHILIPPE JEAN JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MORALE POLITIQUE VERITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est MOUSNIER PHILIPPE JEAN JACQUES, domicilié(e) 3 rue de Provence, 57160 Moulins les Metz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUSNIER PHILIPPE - France.

La marque MORALE POLITIQUE VERITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORALE POLITIQUE VERITE est expirée depuis le 3 mars 2003.


MOUSNIER PHILIPPE JEAN JACQUES - 3 rue de Provence, 57160 Moulins les Metz - France


MOUSNIER PHILIPPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

- édition de journaux, prospectus, circulaires, et affiches. - organisation, conduite, et animation de colloques, conférences, congrès, réunions publiques ou privées avec ou sans diffusion par des moyens de transmission télévisuels ou vidéo à buts culturels - distribution de journaux - diffusion de prospectus.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.