Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ange
mousaad christine

Numéro de dépôt :
3830796
Date de dépôt :
12/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2021
ange de mousaad christine

Présentation de la marque ange

Déposée le 12 mai 2011 par mousaad christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ange » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est mousaad christine domicilié(e) 17 boulevard de finlande - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mousaad christine domicilié(e) 17 boulevard de finlande - 92700 - COLOMBES - France.

La marque ange a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ange est expirée depuis le 12 mai 2021.


mousaad christine - 17 boulevard de finlande - 92700 - COLOMBES - France


mousaad christine - 17 boulevard de finlande - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 8 février 2012 - Rejet partiel n°569335 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-08

Couches en matières textiles.