Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIL-INFO.TV AFRICA, ASIA, EUROPE, LATIN AMERICA, MIDDLE EAST, OCEANIA, UK, US AND CANADA ; PRESSE, RADIO-TELEVISIONS ET APPLICATIONS MOBILES DU QUOTIDIEN INTERNATIONAL FRANCOPHONE FIL-INFO-FRANCE DIFFUSION POSTALEMAIL SUR RESEAUX GOOPRESS
MOUROT PASCAL

Numéro de dépôt :
3877584
Date de dépôt :
25/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2021
FIL-INFO.TV AFRICA, ASIA, EUROPE, LATIN AMERICA, MIDDLE EAST, OCEANIA, UK, US AND CANADA ; PRESSE, RADIO-TELEVISIONS ET APPLICATIONS MOBILES DU QUOTIDIEN INTERNATIONAL FRANCOPHONE FIL-INFO-FRANCE DIFFUSION POSTALEMAIL SUR RESEAUX GOOPRESS de MOUROT PASCAL

Présentation de la marque FIL-INFO.TV AFRICA, ASIA, EUROPE, LATIN AMERICA, MIDDLE EAST, OCEANIA, UK, US AND CANADA ; PRESSE, RADIO-TELEVISIONS ET APPLICATIONS MOBILES DU QUOTIDIEN INTERNATIONAL FRANCOPHONE FIL-INFO-FRANCE DIFFUSION POSTALEMAIL SUR RESEAUX GOOPRESS

Déposée le 25 novembre 2011 par MOUROT PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIL-INFO.TV AFRICA, ASIA, EUROPE, LATIN AMERICA, MIDDLE EAST, OCEANIA, UK, US AND CANADA ; PRESSE, RADIO-TELEVISIONS ET APPLICATIONS MOBILES DU QUOTIDIEN INTERNATIONAL FRANCOPHONE FIL-INFO-FRANCE DIFFUSION POSTALEMAIL SUR RESEAUX GOOPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est MOUROT PASCAL domicilié(e) 83 RUE DE REUILLY - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUROT PASCAL domicilié(e) 83 RUE DE REUILLY - 75012 - PARIS - France.

La marque FIL-INFO.TV AFRICA, ASIA, EUROPE, LATIN AMERICA, MIDDLE EAST, OCEANIA, UK, US AND CANADA ; PRESSE, RADIO-TELEVISIONS ET APPLICATIONS MOBILES DU QUOTIDIEN INTERNATIONAL FRANCOPHONE FIL-INFO-FRANCE DIFFUSION POSTALEMAIL SUR RESEAUX GOOPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIL-INFO.TV AFRICA, ASIA, EUROPE, LATIN AMERICA, MIDDLE EAST, OCEANIA, UK, US AND CANADA ; PRESSE, RADIO-TELEVISIONS ET APPLICATIONS MOBILES DU QUOTIDIEN INTERNATIONAL FRANCOPHONE FIL-INFO-FRANCE DIFFUSION POSTALEMAIL SUR RESEAUX GOOPRESS est expirée depuis le 25 novembre 2021.

MOUROT PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : FIL-INFO-FRANCE, QUOTIDIEN INTERNATIONAL FRANCOPHONE INDEPENDANT DIFFUSE PAR POSTALEMAIL, VIA LE RESEAU MONDIAL GOOPRESS, EDITIONS FIL-INFO-AFRIQUE, FIL-INFO-AMERIQUE, FIL-INFO-ASIE, FIL-INFO-EUROPE, FIL-INFO-ORIENT, FIL-INFO-OCEANIE, DISTRIBUTION DANS LE MONDE ET DANS L'ESPACE. , Fil-info-France


MOUROT PASCAL - 83 RUE DE REUILLY - 75012 - PARIS - France


MOUROT PASCAL - 83 RUE DE REUILLY - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 3 septembre 2012 - Rejet partiel n°583476 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Inscription le 2 avril 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°597825 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; tablettes tactiles ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes (rubans) magnétiques et disques acoustiques, supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; Cédéroms, disques ré-enregistrables, logiciels, lunettes (optique), cartes électroniques, cartes de jeux sur supports électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; montures de lunettes, machines à calculer, appareils de télévision par câble et par satellite. Cartes magnétiques et/ou optiques et/ou électroniques et/ou à puce, y compris : cartes de crédit, de débit, de paiement, cartes prépayées, cartes à prépaiement ; porte-monnaie électroniques ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ; détecteur d'incendie, extincteurs.

Services de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation et location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique. Gérance administrative de lieux d'exposition. Services de télécommunications cryptés ou non ; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de données, diffusion de programmes de télévision, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés.

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles et sportives. Edition et publication, y compris par voie électronique ou en ligne, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de suppléments à des publications périodiques, de numéros hors série de publications, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de recueils, de cahiers, d'encarts (autres que publicitaires), de recueils et cahiers d'annonces (autres que publicitaires), de manuels, de guides, de textes, articles et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; publication assistée par ordinateur de livres, journaux et périodiques ; micro-édition ; édition et publication, y compris par voie électronique ou en ligne, de livres, d'oeuvres et documents audiovisuels ; prêt de livres, de revues et de périodiques ; prêt et location d'enregistrements audio et/ou vidéo et/ou multimédias ; abonnement à une chaîne de télévision ; services de bibliothèque et de médiathèque ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques sous la forme de textes électroniques, de fonds d'écran, d'images, de données audio et/ou vidéo, de jeux électroniques, de données sonores et musicales ; édition de contenus informatiques et électroniques, interactif ou non, à savoir jeux, fonds d'écran, images, données audio, vidéo, sonores et musicales, téléchargeables via un site Internet sur des téléphones portables. Formation ; formation professionnelle ; orientation professionnelle (informations et conseils en matière d'éducation ou de formation) ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo et/ou multimédia ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; flux d'information ; fils d'information ; services de divertissement vidéo à la demande ; services de divertissement audio et/ou vidéo et/ou multimédia en ligne et/ou par téléchargement et/ou par diffusion pour baladeur, pour téléphone portable ou pour autre terminal portable, tablettes tactiles ; réalisation, montage et production d'enregistrements audio et/ou vidéo et/ou multimédias, de films, de vidéogrammes, de programmes radiophoniques et de télévision, de séries télévisées, de jeux vidéo ; réalisation, montage et production d'oeuvres et documents audiovisuels ; rédaction de scénarios ; studios d'enregistrement sonore, de cinéma, de vidéo, de télévision, de radio ; postsonorisation ; postsynchronisation ; postproduction cinématographique ou vidéo ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; chronométrage des manifestations sportives ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de jeux d'argent ; organisation de loteries ; organisation et conduite de séminaires, débats, stages, ateliers, cycles de formation, conférences, symposiums, forums, colloques et congrès ; représentation de spectacles ; organisation et production de concerts, de spectacles, de festivals, de rencontres artistiques, d'événements culturels ; services d'animation culturelle ; planification de réceptions (divertissement) ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation et conduite de visites guidées de musées et d'expositions ; services de loisirs ; billetteries ; réservation de places de concerts, de cinéma, de théâtre, d'opéra, de spectacles, d'expositions, de compétitions, manifestations et événements sportifs ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; organisation de compétitions, manifestations et événements sportifs ; informations et renseignements, y compris en ligne, en matière d'éducation, de formation, d'activités culturelles, de concerts, de cinéma, de théâtre, d'opéra, de spectacles, d'expositions, de divertissement, de récréation, de sport, de compétitions, manifestations et événements sportifs ; photographie ; reportages photographiques, cinématographiques ou vidéo ; services de reporters ; parcs d'attractions ; boîtes de nuit ; cirques sans animal ; cours et enseignements par correspondance ; location de stades ; éducation pour écoles maternelles, primaires, secondaires, supérieures et/ou universitaires. Rédaction de scénarios. Services de traduction.

Création (élaboration), entretien et maintenance de sites sur des réseaux informatiques mondiaux (Internet) ; création et fourniture de moteurs de recherche (Internet) ; hébergement de sites informatiques (Intranet) et/ou sites (Internet) ; location de serveurs (Internet) ; services de protection contre les virus informatiques ; services d'informations météorologiques ; location d'ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; conception et développement, élaboration d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, pour tablettes tactiles ; programmation de matériels multimédias ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Prospection de pétrole ; stylisme (esthétique industrielle). Recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; physique ; recherches en recherches en matière de protection de l'environnement ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle de qualité ; exploration sous-marine ; recherches géologiques. Analyse chimique ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; authentification d'oeuvres d'art.