Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZARZUELA
Monsieur MOUROT Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1665605
Date de dépôt :
19/04/1990
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
19/04/2000

Présentation de la marque ZARZUELA

Déposée le 19 avril 1990 par monsieur MOUROT Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « ZARZUELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOUROT Jean-Pierre domicilié(e) 8 Allée de la Mésange, 83260 LA CRAU - France.

La marque ZARZUELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZARZUELA est expirée depuis le 19 avril 2000.

MOUROT Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHEZVOUS , 3617 CHEZ VOUS TOUJOURS UN APPART A LOUER , IMMODEAL , CHEZ NOUS , 3617 CHEZ VOUS Toujours un appartement à louer


Monsieur MOUROT Jean-Pierre - 8 Allée de la Mésange, 83260 LA CRAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Jeux de société

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].