Marque expirée - Marque en non vigueur

A.M. CASSANDRE
MOURON Roland

Numéro de dépôt :
99797932
Date de dépôt :
17/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/06/2019

Présentation de la marque A.M. CASSANDRE

Déposée le 17 juin 1999 par MOURON Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A.M. CASSANDRE »

Le déposant est MOURON Roland domicilié(e) 7 place Frantz Liszt - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLAND MOURON domicilié(e) 7, Place Frantz Liszt - 75010 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.M. CASSANDRE est expirée depuis le 17 juin 2019.


MOURON Roland - 7 place Frantz Liszt - 75010 - PARIS - France


ROLAND MOURON - 7, Place Frantz Liszt - 75010 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2009 n°2410335 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-16

Papier, carton, produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes), articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films, feuilles, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétiques ; disques accoustiques. Edition de livres, de revues. Production de spectacles de films montages de bandes vidéo. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.