Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA ROUERIE
Numéro de dépôt :
1098365
Date de dépôt :
30/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA ROUERIE
Déposée le 30 mai 1979 par monsieur MOURIN Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA ROUERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA ROUERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA ROUERIE est expirée depuis le 30 mai 1989.
MOURIN Fernand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054