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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOURIER VINS
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Michel MOURIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

Michel MOURIER
MOURIER VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1554723
Date de dépôt :
05/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2019

Présentation de la marque Michel MOURIER

Déposée le 5 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOURIER VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Michel MOURIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOURIER VINS domicilié(e) 19 Rue du Mont - 42100 - ST-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 501 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Michel MOURIER est expirée depuis le 5 octobre 2019.

MOURIER VINS a également déposé les autres marques suivantes : MOURIER SPECIAL TABLE , MOURIER SPECIAL BAR , MOURIER SPECIAL BAR , MOURIER SPECIAL TABLE , galets pourpres


MOURIER VINS, Société par Actions Simplifiée - 19 Rue du Mont - 42100 - ST-ETIENNE - France - SIREN 544501992


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1999 n°2153707 - Publication au BOPI 1999-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2009 n°2418748 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-23

Inscription le 9 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°511699 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09

Inscription le 15 décembre 2010 - Changement d'adresse n°537849 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-15

Boissons alcooliques et en particulier des vins