Déposée le 31 mars 2006 par MOURIER DES GAYETS Bruno et DE LA CHAPELLE Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINIMOTO MAGAZINE »
Les déposants sont MOURIER DES GAYETS Bruno domicilié(e) 21 rue Maublanc,75015 PARIS - 75015 - France et DE LA CHAPELLE Claude domicilié(e) 31 avenue du Comtat,13940 MOLLEGES - 13940 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno MOURIER DES GAYETS domicilié(e) 21 rue Maublanc,75015 PARIS - 75015 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOURIER DES GAYETS Bruno - 21 rue Maublanc,75015 PARIS - 75015 - France
DE LA CHAPELLE Claude - 31 avenue du Comtat,13940 MOLLEGES - 13940 - France
Monsieur Bruno MOURIER DES GAYETS - 21 rue Maublanc,75015 PARIS - 75015 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36
Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19
Inscription le 4 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°548067 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-04
Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; albums, livres ; magazine ; journaux ; prospectus ; brochure ; calendriers. Vêtements, chaussures, bottes, chapellerie, chemises, chemisettes, sous-vêtements, gants habillement. Publications de livre. Productions de films. Organisation de concours (divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation d'exposition à but culturel et éducatif. Service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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