Déposée le 8 juillet 2003 par Mourier Agnès
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LA SYLPHIDE TOQUEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est Mourier Agnès domicilié(e) 4 Chemin des Sylphides - 38200 - VIENNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Agnès Mourier domicilié(e) 4 Chemin des Sylphides - 38200 - VIENNE - France.
La marque LA SYLPHIDE TOQUEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SYLPHIDE TOQUEE est expirée depuis le 8 juillet 2023.
Mourier Agnès - 4 Chemin des Sylphides - 38200 - VIENNE - France
Agnès Mourier - 4 Chemin des Sylphides - 38200 - VIENNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2013 n°2529865 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-13
Patrons de modèles de broderie. Patrons de couture. Tissus à usage textile tissus d'ameublement linge de maison. Vaisselle en porcelaine et faïence.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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